Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATTIER BRUT LUXURY
SAS CATTIER

Numéro de dépôt :
3965550
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2022
CATTIER BRUT LUXURY de CATTIER

Présentation de la marque CATTIER BRUT LUXURY

Déposée le 27 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CATTIER BRUT LUXURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque CATTIER BRUT LUXURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATTIER BRUT LUXURY est expirée depuis le 27 novembre 2022.

CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CATTIER BRUT EXTASE , CUVEE LE MILLARIUM , CATTIER BRUT ABSOLU , CLOS DU MOULIN , Le devoir d'excellence , DISCRETE MAISON DE CHAMPAGNES D'EXCEPTION , CUVEE DRAGON 2000 , CATTIER BRUT PARADISE , CATTIER BRUT ORIGINE , L'APOGEE


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France - SIREN 312842057


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).